Mentions Légales
Dernière mise à jour : 18 juin 2025
Sommaire
1. Éditeur du site
Informations sur l'entreprise :
- Raison sociale : Élégance Bois
- Forme juridique : [À compléter : SARL, EI, EURL, etc.]
- Numéro SIRET : [À compléter]
- Code APE : [À compléter]
- Capital social : [À compléter si applicable]
- Adresse du siège social : 228 rue des Tamaris, 33127 Saint-Jean d'Illac
- Téléphone : 06 22 73 49 08
- Email : contact@elegance-bois.fr
Note : Veuillez compléter les informations juridiques manquantes (SIRET, forme juridique, etc.) selon votre situation réelle.
2. Directeur de publication
Le directeur de la publication du site elegance-bois.fr est :
- Nom : [À compléter avec le nom du dirigeant]
- Qualité : Gérant / Président / Directeur général
- Email : contact@elegance-bois.fr
3. Hébergement
Hébergeur du site web
[À compléter avec votre hébergeur]
Exemples courants :
- OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
- O2Switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
- Netlify, Inc., 2325 3rd Street, Suite 215, San Francisco, CA 94107
Nom de domaine
Nom de domaine : elegance-bois.fr
Registrar : [À compléter]
Vous pouvez vérifier ces informations sur whois.net
4. Propriété intellectuelle
Droits d'auteur
L'ensemble des contenus présents sur le site elegance-bois.fr (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et appartiennent à Élégance Bois ou à ses partenaires.
Utilisation autorisée
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable d'Élégance Bois.
Marques
La marque Élégance Bois ainsi que les logos et signes distinctifs reproduits sur le site sont des marques déposées ou non déposées d'Élégance Bois.
5. Données personnelles
La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour exercer vos droits : Contactez-nous à contact@elegance-bois.fr
6. Conditions d'utilisation
Accès au site
L'accès au site elegance-bois.fr est gratuit. Les frais d'accès et d'utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l'utilisateur.
Disponibilité
Élégance Bois s'efforce de maintenir le site accessible 24h/24 et 7j/7, mais ne peut garantir une disponibilité absolue. Le site peut être temporairement indisponible pour maintenance, mises à jour ou en cas de force majeure.
Utilisation conforme
L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière conforme à la loi et aux présentes mentions légales. Il est notamment interdit de :
- Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle
- Diffuser des contenus illicites, diffamatoires ou contraires aux bonnes mœurs
- Perturber le fonctionnement du site
- Utiliser le site à des fins commerciales sans autorisation
7. Limitation de responsabilité
Contenu du site
Élégance Bois s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Élégance Bois n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Dommages
Élégance Bois ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Médiation
Conformément à l'article L. 616-1 du Code de la consommation, nous informons le consommateur qu'il peut recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes.
9. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales :
- Email : contact@elegance-bois.fr
- Téléphone : 06 22 73 49 08
- Courrier : Élégance Bois, 228 rue des Tamaris, 33127 Saint-Jean d'Illac
Modifications
Élégance Bois se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.
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